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Marques déposées par la société M. BROCHARD MARC
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D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D
M. BROCHARD MARC

Numéro de dépôt :
98723162
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2008

Présentation de la marque D

Déposée le 13 mars 1998 par la société M. BROCHARD MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la société M. BROCHARD MARC domicilié(e) 16 rue des Jamettes, BP 28, 77590 CHARTRETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 094 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BROCHARD MARC - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 13 mars 2008.

M. BROCHARD MARC a également déposé les autres marques suivantes : DISTRICONSULT


M. BROCHARD MARC - 16 rue des Jamettes, BP 28, 77590 CHARTRETTES - France - SIREN 392094603


M. BROCHARD MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Conseil en mercatique.